Transparence

Mentions légales

Dernière mise à jour : juin 2026

Sommaire

Éditeur du site
Hébergement
Activité commerciale
Propriété intellectuelle
Limitation de responsabilité
Contact

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

Raison sociale : Passion Gourmand'
Responsable de publication : [NOM PRÉNOM — à compléter]
Statut juridique : Micro-entrepreneur / [Statut à préciser]
SIRET : [Numéro SIRET — à compléter]
Adresse : Guadeloupe (971), France
Téléphone : +33 6 88 04 24 91
Email : [adresse email — à compléter]
Instagram : @passion.gourmand

Note : Les informations entre crochets [ ] doivent être complétées par le responsable légal avant mise en ligne.

2. Hébergement

Ce site est hébergé par :

Hébergeur : [Nom de l'hébergeur — ex : Hostinger, OVH, Vercel…]
Adresse : [Adresse du siège de l'hébergeur]
Site web : [URL de l'hébergeur]

3. Activité commerciale

Passion Gourmand' est une entreprise spécialisée dans la pâtisserie artisanale, le cake design sur mesure et le service traiteur en Guadeloupe. L'activité est exercée conformément à la réglementation française en vigueur, notamment :

Le Code de la consommation
Les règles d'hygiène alimentaire (règlement CE n°852/2004)
Le règlement UE n°1169/2011 relatif à l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires
La réglementation applicable aux micro-entrepreneurs (ou [autre statut])

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logo, graphismes, animations) est la propriété exclusive de Passion Gourmand' ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation de ces contenus, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

Passion Gourmand' s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Cependant, nous ne saurions garantir l'exhaustivité, la précision ou l'actualité des informations diffusées. L'éditeur décline toute responsabilité :

Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
Pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers dans le système
Pour tout dommage lié à l'utilisation d'informations provenant de sites tiers référencés

6. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Par téléphone : +33 6 88 04 24 91
Par Instagram : @passion.gourmand
Par email : [email — à compléter]